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"Je jure, comme avocat,
d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et
humanité"
Serment de l'avocat |
PUBLICATIONS
Auteur de la Thèse de Doctorat:
"Le livre à l'épreuve des réseaux"
Auteur des publications :
« L’adaptation des actes de procédure à l’internet », in Chronique
Informatique Droit de l’internet, JCP (E) 22 janvier 2004.
« Le livre numérique : un « OCNI » (Objet Culturel Non Identifié) », JCP
Communication Commerce électronique, n°10, octobre 2005.
« De quelques précisions apportées à l’absence de monopole du
propriétaire sur l’image de son bien », Revue Lamy Droit de l’immatériel, n°10,
novembre 2005.
« Les bibliothèques à l’heure du numérique », JCP Communication Commerce
électronique, n°6, juin 2006.
« Le contrat d’édition de livres en ligne », Formulaire commenté Lamy
Droit de l’immatériel, FII 540-5.
« Les contrats pour la constitution d'une bibliothèque numérique », Pratique de
la propriété littéraire et artistique, sous la direction de M.Patrick TAFFOREAU,
LexisNexis 2013, p.29.
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